Les tiny houses, ces petites maisons sur roues, ont le vent en poupe depuis quelques années. Elles séduisent de nombreux adeptes par leur originalité, leur faible empreinte écologique et leur coût réduit. Mais peut-on installer une tiny house sur un terrain non constructible ? C’est la question que se posent nombre d’entre elles et à laquelle nous tenterons de répondre dans cet article.
Qu’est-ce qu’un terrain non constructible ?
Un terrain non constructible est un terrain qui ne peut accueillir de construction permanente, en raison de différentes contraintes telles que la protection du patrimoine, des espaces naturels ou encore des risques naturels ou technologiques. Il s’agit généralement de terrains situés en zone agricole, en zone naturelle ou en zone inondable.
Quelle réglementation pour installer une tiny house sur un terrain non constructible ?
La première étape pour savoir si l’on peut installer sa tiny house sur un terrain non constructible est de consulter le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune concernée. Ce document fixe les règles d’utilisation des sols et précise les zones où les constructions sont autorisées ou interdites.
Dans certains cas, il est possible d’obtenir une dérogation auprès de la mairie pour construire sur un terrain non constructible, notamment lorsque le projet respecte l’environnement et ne porte pas atteinte à l’intérêt général. Toutefois, ces dérogations restent rares et soumises à l’appréciation des élus locaux.
En ce qui concerne les tiny houses, la situation est encore floue. En effet, elles sont considérées comme des véhicules (caravanes ou remorques) et non comme des constructions permanentes. De ce fait, elles échappent en partie aux règles d’urbanisme applicables aux terrains non constructibles.
Les conditions d’installation d’une tiny house sur un terrain non constructible
Pour installer une tiny house sur un terrain non constructible, plusieurs conditions doivent être respectées :
- La tiny house doit être mobile, c’est-à-dire montée sur roues et facilement déplaçable.
- Elle ne doit pas être raccordée aux réseaux d’eau, d’électricité ou de gaz de manière permanente.
- La durée d’occupation du terrain doit être limitée, généralement à quelques mois par an.
Cependant, il est important de noter que chaque commune est libre de fixer ses propres règles en matière d’installation de tiny houses sur son territoire. Il est donc essentiel de se renseigner auprès de la mairie concernée pour connaître les dispositions applicables.
L’alternative des terrains de loisirs
Pour ceux qui souhaitent installer leur tiny house sur un terrain non constructible sans avoir à se soucier de la réglementation, il existe une alternative : les terrains de loisirs. Ces terrains, généralement situés en zone rurale ou en bordure de forêt, sont destinés à accueillir des activités récréatives ou sportives.
Il est possible d’y installer une tiny house, à condition de respecter certaines règles :
- La surface de la tiny house ne doit pas dépasser 20 m².
- La construction doit être démontable et facilement transportable.
- Il ne doit pas y avoir de raccordement permanent aux réseaux d’eau, d’électricité ou de gaz.
Là encore, il convient de se renseigner auprès de la mairie concernée pour connaître les dispositions applicables à l’installation d’une tiny house sur un terrain de loisirs.
Les précautions à prendre avant d’acheter un terrain non constructible
Avant d’acheter un terrain non constructible pour y installer sa tiny house, il est important de prendre certaines précautions :
- Vérifier que le terrain est bien classé comme non constructible dans le PLU et qu’il n’est pas soumis à des risques naturels ou technologiques.
- Renseignez-vous auprès de la mairie sur les conditions d’installation d’une tiny house sur le terrain. Certaines communes peuvent imposer des contraintes spécifiques (par exemple, interdire l’accès aux véhicules motorisés).
- Assurez-vous que le terrain est accessible et qu’il dispose d’un accès à la voirie.
- Prévoyez un budget pour l’aménagement du terrain (terrassement, assainissement, etc.).
En conclusion
Installer une tiny house sur un terrain non constructible est donc possible, sous certaines conditions. Il est essentiel de bien se renseigner auprès de la mairie concernée et de respecter les règles d’urbanisme en vigueur. Les terrains de loisirs peuvent également représenter une alternative intéressante pour ceux qui souhaitent profiter de leur tiny house dans un cadre verdoyant et préservé.